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Histoire de la Belgique
Author:
ISBN: 2218038315 9782218038310 Year: 1992 Volume: vol *2 Publisher: Paris Hatier

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Collectie Vrijzinnige Werkmansbibliotheek


Book
Degrelle, les années de collaboration
Authors: --- --- ---
ISBN: 280402055X Year: 2005 Volume: *6 Publisher: Bruxelles Labor

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Book
Le droit constitutionnel de la Belgique.
Author:
ISBN: 2802713787 2275019863 9782802713784 Year: 2000 Publisher: Bruxelles Bruylant

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1. La constitution - 2. Les citoyens - 3. Les collectivités politiques - 4. Les pouvoirs fédéraux - 5. Les pouvoirs fédérés - 6. Le partage des compétences - 7. Les fonctions fédératives - 8. Les fonctions fédérales - 9. Les fonctions fédérées - 10.Les procédures de crise


Book
Léopold III ou Le choix impossible, février 1934-juillet 1940
Authors: ---
ISBN: 2259002927 9782259002929 Year: 1977 Publisher: Bruxelles Plon

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Auteur de l'Académie françaiseDon Nahum


Book
Traité de la nationalité en droit belge
Authors: --- ---
ISBN: 2804400808 9782804400804 Year: 1993 Publisher: Bruxelles F. Larcier

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[3e éd.] La première édition du Traité de la nationalité belge, parue en 1993 et qui était l’œuvre de Ch.-L. Closset, constituait un ouvrage de référence, indispensable et précieux pour les praticiens du droit – magistrats, avocats, notaires, agents diplomatiques et consulaires, fonctionnaires des diverses administrations, comme pour les enseignants, les étudiants et, surtout, les citoyens, notamment ceux qui voulaient le devenir ou cesser de l’être. L’auteur y exposait avec une grande rigueur les difficultés d’application apparues après neuf ans de mise en oeuvre du Code de la nationalité, les modifications constitutionnelles et législatives intervenues jusqu’en 1993, et complétait l’ouvrage d’une abondante jurisprudence, souvent inédite, ainsi que de réflexions approfondies sur les conventions internationales, le régime administratif et judiciaire, la preuve de la nationalité et le régime de celle-ci en droit international privé. Lors d’une deuxième édition, parue en 2004, B. Renauld avait déjà mis à jour le Traité. L’actuelle troisième édition, entièrement mise à jour, présente l’état de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence concernant l’attribution, l’acquisition, la perte et le recouvrement de la nationalité au 31 décembre 2014. B. Renauld, spécialiste du droit de la nationalité et auteur de plusieurs études critiques sur les dernières modifications législatives apportées à cette matière, conserve le plan, l’esprit ainsi qu’en grande partie le texte de l’ouvrage, tout en y apportant les nécessaires modifications dues aux réformes législatives intervenues. Nul doute que, à l’instar de la première édition, ce Traité se révèlera encore utile à quiconque porte intérêt à cette branche de droit complexe et délicate.


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Pierre Harmel : biographie
Author:
ISBN: 2871063508 9782871063506 Year: 2004 Volume: *10 Publisher: Bruxelles : Le Cri Edition,

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Pierre Harmel a marqué de manière significative et durable la vie politique belge et internationale. Il n'a que 25 ans lorsque, jeune président de l'Association catholique de la Jeunesse belge, il condamne Léon Degrelle à la veille des élections de 1936. Docteur en droit de l'Université de Liège, sa Faculté le rappelle d'urgence, en juin 1945, alors qu'il se trouve aux armées comme volontaire. Député en 1946, son parti en fait un ministre dès 1950. Pierre Harmel joue un rôle déterminant durant les semaines qui précèdent le dénouement de la question royale. Il sera le seul homme politique à accompagner le roi Baudouin durant quarante-trois années. Le lecteur découvrira dès lors tout au long de cette biographie des informations inédites relatives au règne de son "ami" Baudouin : cohabitation avec Léopold III, indépendance du Congo, affaire Lumumba, relations avec Mobutu ou l'Espagne franquiste, construction de l'Europe, guerre froide, évolution institutionnelle du pays, guerre du Viêt-nam, etc. Pierre Harmel a par ailleurs été impliqué dans la plupart des dossiers importants : la question scolaire de 1950 à 1958, les grandes grèves de 1960-1961, le splitsing de Louvain... Ministre des Affaires étrangères (1966-1973), il est confronté au coup d'éclat du général de Gaulle au sein de l'OTAN et connaît son heure de gloire en apportant son efficace concours pour sortir de la crise, et en parcourant l'Europe de l'Est. Dans le même temps, il veille à faire avancer la construction de l'Europe...


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L'arbitrage en droit belge et international
Authors: --- ---
ISBN: 2802702882 9782802702887 Year: 1981 Publisher: Bruxelles Bruylant

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[3e éd.]La loi belge sur l’arbitrage a été fondamentalement revue et amendée par la loi du 24 juin 2013. Cette loi prend appui sur un texte bien connu des praticiens de l’arbitrage, la loi type du 25 juin 1985 amendée le 7 juillet 2006 relative à l’arbitrage commercial international de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI). Elle est aussi basée sur une analyse de droit comparé quant à la manière dont cette loi type a, en tout ou en partie, été reprise par un certain nombre de législations nationales comme la loi allemande et sur une étude des droits qui ne prennent pas en compte la loi type comme les lois française et néerlandaise. Elle tient aussi compte de l’ancienne loi belge dans ses dispositions qui ont été reçues positivement par la pratique et dont l’application n’a pas suscité de difficultés particulières.La nouvelle législation a rendu nécessaire cette 3ème édition. Le présent volume axé sur le droit belge prend appui sur l’édition précédente de 2006 qu’il revoit, développe et complète à l’aune de la nouvelle loi.Il n’est pas inutile de rappeler ici que cette nouvelle loi ne trouve à s’appliquer qu’aux procédures d’arbitrage engagées après le 1er septembre 2013 de sorte que l’édition de 2006 de l’ouvrage conserve toute sa valeur et sa pertinence pour les arbitrages en cours au 1er septembre 2013.L’esprit qui a présidé à l’ouvrage de 1981 et à celui de 2006 est conservé : commenter les différents aspects de l’arbitrage, développer à leur propos une réflexion critique, relever les implications pratiques des différents thèmes abordés.

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